Politique de Protection des Donnees Personnelles
Derniere mise a jour : 16/05/2026
1. Responsable de traitement
Le responsable de traitement est les chevaux de la diamanterie, dont le siege social est situe 243 chemin du lautharet, 74210 Saint-Ferréol (SIRET : 88812338700035).
Contact : sandrinehudry18@gmail.com — +330686990494
2. Traitements de donnees personnelles
Nous traitons vos donnees personnelles pour les finalites suivantes :
Site web et formulaire de contact
| Finalite | Repondre aux demandes d’information, de contact ou de devis soumises par les visiteurs via les formulaires du site. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement est de pouvoir repondre aux sollicitations des visiteurs et prospects (Art. 6(1)(f)). Lorsque le formulaire est specifiquement destine a une demande de devis ou de prestation, la base legale peut etre les mesures precontractuelles (Art. 6(1)(b)). |
| Donnees collectees | Nom, adresse email, objet et contenu du message, adresse IP, date et heure d’envoi. |
| Personnes concernees | Visiteurs du site et utilisateurs du formulaire de contact. |
| Duree de conservation | Duree necessaire au traitement de la demande. Conservation 5 ans maximum a compter du dernier contact (prescription civile, Art. 2224 du Code civil). |
Newsletter et communications
| Finalite | Inscription a la newsletter, telechargement de documents, reception de communications periodiques. |
| Base legale | Consentement (Art. 6(1)(a)) Le consentement est recueilli via un formulaire d’inscription avec case a cocher non pre-cochee (Art. 6(1)(a)). Le desabonnement est possible a tout moment via le lien present dans chaque email. |
| Donnees collectees | Adresse email, adresse IP, statistiques de reception (ouverture, clic via pixels de suivi). |
| Personnes concernees | Personnes inscrites a la newsletter. |
| Duree de conservation | Duree de l’inscription a la newsletter. En l’absence d’activite, les contacts inactifs sont supprimes apres 3 ans (recommandation CNIL). La preuve du consentement (horodatage, IP, version du formulaire) est conservee 5 ans (Art. 2224 du Code civil). |
Vente de produits ou services
| Finalite | Gerer les commandes, le paiement, la livraison des produits ou services, la facturation, le suivi de la relation client et le service apres-vente. |
| Base legale | Execution d’un contrat (Art. 6(1)(b)) Le traitement est necessaire a l’execution du contrat de vente (Art. 6(1)(b)). Certaines donnees sont conservees au titre de l’obligation legale en matiere de comptabilite et de fiscalite (Art. 6(1)(c)). |
| Donnees collectees | Nom, prenom, adresse postale, adresse email, numero de telephone, historique des commandes, adresse de livraison, donnees de facturation. Les donnees de paiement sont traitees par le prestataire de paiement et ne sont pas stockees sur le site. |
| Personnes concernees | Clients et acheteurs. |
| Duree de conservation | 5 ans (prescription commerciale, Art. L.110-4 du Code de commerce). Donnees comptables et factures : 10 ans (Art. L.123-22 du Code de commerce). Donnees de paiement : non stockees. |
Commentaires
| Finalite | Permettre aux visiteurs de publier des commentaires sur les contenus du site et de participer aux discussions. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement est de permettre l’interaction avec les visiteurs et d’enrichir les contenus publies (Art. 6(1)(f)). |
| Donnees collectees | Nom ou pseudonyme, adresse email, site web (facultatif), adresse IP, contenu du commentaire, date et heure. |
| Personnes concernees | Visiteurs du site publiant des commentaires. |
| Duree de conservation | Donnees d’identification (adresse IP) : 1 an minimum (obligation LCEN, Art. 6-II). Contenu du commentaire : duree de publication du contenu commente. Suppression du contenu sur demande. |
Comptes utilisateurs
| Finalite | Gestion des comptes utilisateurs, authentification et droits d’acces au site. |
| Base legale | Execution d’un contrat (Art. 6(1)(b)) Le traitement est necessaire a l’execution des conditions d’utilisation du site acceptees par l’utilisateur (Art. 6(1)(b)). |
| Donnees collectees | Nom, prenom, identifiant, adresse email, mot de passe (chiffre), role, date d’inscription. |
| Personnes concernees | Utilisateurs inscrits sur le site. |
| Duree de conservation | Duree de vie du compte. Apres cloture : archivage intermediaire 5 ans (prescription civile, Art. 2224 du Code civil), puis suppression definitive. |
Statistiques et mesure d’audience
| Finalite | Mesure d’audience aggregee, analyse de la frequentation et amelioration du contenu et de l’ergonomie du site. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement est d’ameliorer la qualite de son site sur la base de statistiques de frequentation (Art. 6(1)(f)). Cette base legale s’applique aux outils exempts de consentement (Matomo, AT Internet configures selon les recommandations CNIL). Pour les outils non exempts (Google Analytics), la base legale est le consentement (Art. 6(1)(a)). |
| Donnees collectees | Adresse IP (traitee quelques millisecondes avant anonymisation le cas echeant), pages visitees, duree de visite, source de trafic, type de navigateur et d’appareil. |
| Personnes concernees | Ensemble des visiteurs du site. |
| Duree de conservation | Donnees brutes : 25 mois maximum (recommandation CNIL). Donnees anonymisees : sans limite. Cookies : 13 mois maximum. |
Cookies et traceurs
| Finalite | Assurer le fonctionnement technique du site (cookies strictement necessaires) et, le cas echeant, mesurer l’audience et personnaliser les contenus. |
| Base legale | Consentement (Art. 6(1)(a)) Le consentement est requis pour les cookies non strictement necessaires (Art. 82 loi Informatique et Libertes, recommandation CNIL du 17 septembre 2020). Les cookies strictement necessaires (session, authentification, panier, equilibrage de charge) ne requierent pas de consentement. |
| Donnees collectees | Identifiants de cookies, preferences de navigation, donnees de session. |
| Personnes concernees | Ensemble des visiteurs du site. |
| Duree de conservation | 13 mois maximum pour la duree de vie des cookies (recommandation CNIL). Le consentement peut etre retire a tout moment. |
Detection d’attaques et securite
| Finalite | Detection d’attaques informatiques, protection contre les intrusions et les acces non autorises, journalisation des evenements de securite. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement est d’assurer la securite de son systeme d’information et de se premunir contre les actes malveillants (Art. 6(1)(f), considerant 49 RGPD). |
| Donnees collectees | Journaux d’acces, adresse IP, indicateurs d’attaque, tentatives de connexion, user agent, horodatage. |
| Personnes concernees | Ensemble des visiteurs et utilisateurs du site. |
| Duree de conservation | 12 mois (LCEN, Decret n°2011-219). En cas d’incident de securite identifie, les donnees relatives a l’incident peuvent etre conservees pour la duree de la procedure (jusqu’a 6 ans, prescription penale). |
Journaux du serveur (logs)
| Finalite | Assurer le bon fonctionnement technique du site, diagnostiquer les erreurs et contribuer a la securite du systeme d’information. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement et de l’hebergeur est d’assurer la disponibilite, la performance et la securite du site (Art. 6(1)(f), considerant 49 RGPD). |
| Donnees collectees | Adresse IP, date et heure de la requete, URL demandee, code de reponse HTTP, user agent, volume de donnees. |
| Personnes concernees | Ensemble des visiteurs du site. |
| Duree de conservation | 12 mois (LCEN, Decret n°2011-219). |
CDN et performance
| Finalite | Distribution du contenu vers des regions geographiques proches de l’utilisateur pour accelerer le chargement du site et en assurer la disponibilite. |
| Base legale | Interet legitime (Art. 6(1)(f)) L’interet legitime du responsable de traitement est d’assurer la securite, la performance et la disponibilite du site (Art. 6(1)(f)). |
| Donnees collectees | Adresse IP, en-tetes HTTP (user agent, referrer). |
| Personnes concernees | Ensemble des visiteurs du site. |
| Duree de conservation | Journaux CDN : 24 a 72 heures selon le prestataire. Se referer a la politique du fournisseur CDN. |
Gestion des demandes de droits RGPD
| Finalite | Gestion des demandes de droit d’acces, de rectification, d’effacement et autres droits issus du RGPD. |
| Base legale | Obligation legale (Art. 6(1)(c)) Le responsable de traitement est tenu de repondre aux demandes d’exercice de droits (Art. 6(1)(c), Art. 12 a 22 RGPD). |
| Donnees collectees | Identite du demandeur, nature de la demande, correspondances. Justificatif d’identite le cas echeant (supprime apres verification). |
| Personnes concernees | Personnes exercant leurs droits au titre du RGPD. |
| Duree de conservation | Justificatif d’identite : supprime des verification. Dossier de la demande et correspondances : 5 ans a compter de la cloture (prescription civile, Art. 2224 du Code civil). |
Reseaux sociaux et contenus embarques
| Finalite | Permettre le partage de contenus sur les reseaux sociaux et l’integration de contenus tiers (videos, publications) dans les pages du site. |
| Base legale | Consentement (Art. 6(1)(a)) Le consentement est requis pour le depot de cookies et traceurs par les plateformes tierces lors du chargement des boutons de partage ou des contenus embarques (Art. 82 loi Informatique et Libertes, CJUE Fashion ID, C-40/17). |
| Donnees collectees | Adresse IP, donnees de navigation transmises aux plateformes tierces, identifiants de cookies tiers. |
| Personnes concernees | Visiteurs du site consultant des pages contenant des elements de reseaux sociaux. |
| Duree de conservation | Selon la politique de chaque plateforme tierce. Cookies : 13 mois maximum. |
Publicite et remarketing
| Finalite | Afficher des publicites ciblees, mesurer les performances des campagnes publicitaires et constituer des audiences de remarketing. |
| Base legale | Consentement (Art. 6(1)(a)) Le consentement est requis pour le depot de cookies publicitaires et de traceurs de remarketing (Art. 82 loi Informatique et Libertes, recommandation CNIL cookies). |
| Donnees collectees | Identifiants de cookies publicitaires, donnees de navigation, donnees de conversion, segments d’audience. |
| Personnes concernees | Visiteurs du site. |
| Duree de conservation | Selon la politique de chaque regie publicitaire. Cookies : 13 mois maximum (recommandation CNIL). |
3. Caractere obligatoire ou facultatif de la fourniture des donnees
Sauf mention contraire, la fourniture de vos donnees personnelles est volontaire. Toutefois, certaines donnees sont necessaires pour :
- L’execution d’un contrat (commande, inscription) : en cas de refus, le contrat ne pourra pas etre execute.
- Le respect d’une obligation legale : la fourniture est obligatoire en vertu de la loi applicable.
- La reponse a une demande de contact : en cas de refus, nous ne pourrons pas traiter votre demande.
4. Decision automatisee et profilage
Certains de nos partenaires publicitaires (regies, plateformes de remarketing) peuvent effectuer du profilage a des fins de ciblage publicitaire. Ces traitements sont fondes sur votre consentement et vous pouvez le retirer a tout moment via le bandeau de gestion des cookies.
En dehors de ces traitements publicitaires, aucune decision produisant des effets juridiques ou vous affectant de maniere significative n’est prise sur le seul fondement d’un traitement automatise de vos donnees.
5. Destinataires des donnees
Les sous-traitants suivants traitent des donnees personnelles pour notre compte :
| Sous-traitant | Pays | Finalite |
| Google LLC | US | Google Listings & Ads |
| Automattic Inc. | US | Jetpack |
| ByteDance Ltd. | SG | TikTok for Business |
| Stripe Inc. | US | WooCommerce Payments (WooPayments) |
6. Transferts hors Union europeenne
Certaines donnees personnelles peuvent etre transferees vers des pays situes en dehors de l’Union europeenne.
| Sous-traitant | Pays | Garantie |
| Google LLC | US | Data Privacy Framework (DPF) |
| Automattic Inc. | US | Data Privacy Framework (DPF) |
| ByteDance Ltd. | SG | Clauses contractuelles types (CCT) |
| Stripe Inc. | US | Data Privacy Framework (DPF) |
7. Cookies et traceurs
Notre site utilise les cookies suivants :
| Cookie | Type | Duree | Finalite |
| jetpack_sso_* | Fonctionnel | 1 semaine | Authentification unique Jetpack SSO |
| tk_* | Mesure d’audience | 5 ans | Suivi des statistiques Jetpack (WordPress.com Stats) |
| _ttp | Publicite | 13 mois | Suivi des conversions TikTok Pixel |
| __stripe_mid | Strictement necessaire | 1 an | Prevention de la fraude Stripe |
| __stripe_sid | Strictement necessaire | 30 minutes | Session de paiement Stripe |
| woocommerce_cart_hash | Strictement necessaire | session | Gestion du panier |
| woocommerce_items_in_cart | Strictement necessaire | session | Indicateur panier |
| wp_woocommerce_session_* | Strictement necessaire | 2 jours | Session client |
Les cookies strictement necessaires ne requierent pas de consentement. Pour les autres cookies, votre consentement est recueilli lors de votre premiere visite et peut etre retire a tout moment.
8. Securite des donnees
Nous mettons en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriees afin de garantir un niveau de securite adapte au risque, conformement a l’article 32 du RGPD.
9. Vos droits
Conformement au RGPD et a la loi Informatique et Libertes, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’acces (Art. 15) : obtenir la confirmation que vos donnees sont traitees et en recevoir une copie.
- Droit de rectification (Art. 16) : demander la correction de donnees inexactes ou incompletes.
- Droit a l’effacement (Art. 17) : demander la suppression de vos donnees dans les cas prevus par le RGPD.
- Droit a la limitation (Art. 18) : demander la limitation du traitement de vos donnees.
- Droit a la portabilite (Art. 20) : recevoir vos donnees dans un format structure et couramment utilise.
- Droit d’opposition (Art. 21) : vous opposer au traitement de vos donnees pour des motifs lies a votre situation particuliere.
- Retrait du consentement : lorsque le traitement est fonde sur votre consentement, vous pouvez le retirer a tout moment, sans que cela ne remette en cause la liceite du traitement effectue avant ce retrait.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter a l’adresse : sandrinehudry18@gmail.com. Nous repondrons dans un delai d’un mois a compter de la reception de votre demande.
10. Droit de reclamation
Si vous estimez que le traitement de vos donnees personnelles constitue une violation du RGPD, vous avez le droit d’introduire une reclamation aupres de la CNIL :
CNIL — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
Tel. : 01 53 73 22 22 — www.cnil.fr
11. Modification de cette politique
Nous nous reservons le droit de modifier la presente politique a tout moment. Toute modification sera publiee sur cette page avec une date de mise a jour actualisee.
Document genere par WP-CGV – DonneesPersonnelles.fr
Conditions générales pour les prestations sans hébergement (balades 1h, 2h, demi journée,journée …) :
Nos prix comprennent :
- La location du Cheval
- Le prêt d’un casque
- Le repas et les boissons pour les formules journée ou soirée à thème (sauf dispositions particulières précisées à la réservation le cas échéant)
Modalités d’inscription et de reglement :
L’inscription se fait via la boutique sur notre site internet au minimun 48 heures avant le début de la prestation .
Vous pouvez toutefois tenter votre chance en derriere minute (une demi journée à l’avance minimum) en nous appelant au 0686990494, cependant nous nous reservons le droit de refuser l’accès à l’activité si des personnes avaient deja effectué un règlement pour ces créneaux .
A partir de deux personnes , un accompte de 50% du montant total de la prestation vous sera demandé à la réservation.
Modification/Annulation
Toute modification ou annulation doit nous etre notifiée par écrit ( mail, courrier, SMS) au minimum 48 h avant la date du rendez vous .En dessous , la prestation est non remboursable et non echangeable .
Modification/Annulation de votre fait :
Il vous sera proposé d’autres dates dans un delai d’un mois glissant à partir de la réseration en fonction du planning et du remplissage .
Si aucune de ces dates n’est retenue , vous pourrez transformer votre achat en bon cadeau (non nominatif et valable un an )
En cas de retard ou d’un abandon de votre part au cours de la prestation aucun remboursement de notre part n’est envisageable.
Nous nous réservons le droit d’annuler un départ en cas de force majeure. Dans ce cas nous proposerons au participant une autre date. Si aucune date ne convient, le participant se verra intégralement remboursé des sommes versées, mais ne pourra en aucun cas prétendre à une indemnité.
Conditions Générales de vente des randonnées équestres :
Nos prix comprennent :
- la location du cheval
- l’hébergement en pension complète
- les visites incluses dans votre programme
- le prêt d’un casque
Nos prix ne comprennent pas :
- la licence fédérale d’équitation ou la carte vacances
- Les transferts
- Les options et suppléments (chambre individuelle, supplément petit groupe, boissons…)
Modalités d’inscription et de règlement :
Après nous avoir contacté pour confirmer la disponibilités des places, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne sur la page de la randonnée souhaitée. Nous vous remercions de joindre à votre inscription un acompte de 30%.
Le solde doit être réglé impérativement 40 jours avant la date de départ, sans rappel de notre part. Le non paiement du solde est considéré comme une annulation.
Il est possible de régler le séjour en plusieurs fois. Dans ce cas, il faut nous envoyer plusieurs chèques avec les dates d’encaissement de chaque chèque.
Si votre inscription intervient moins de 40 jours avant la date de départ, l’intégralité des prestations est à régler lors de l’inscription.
Les prestations supplémentaires (transfert, nuit supplémentaire, ….) peuvent être réglées sur place.
Moyen de paiement accepté:
– chèque
– carte bancaire (règlement via notre siteleschevauxdeladiamanterie.com) en saison haute uniquement
– virement
Modification/ annulation:
Toute annulation ou modification de votre séjour doit nous être confirmée par écrit (mail, courrier, Sms).
Montant des frais:
* ANNULATION : Si vous souhaitez définitivement annuler votre randonnée et ne vous inscrire à aucune autre randonnée:
Jusqu’à 61 jours avant le départ : indemnité d’annulation de 50€/ personne
De 60 à 30 jours avant le départ : indemnité d’annulation de 30% du montant total de la randonnée.
De 29 à 15 jours avant le départ: indemnité d’annulation de 75% du montant total de la randonnée.
Moins de 15 jours avant le départ : indemnité d’annulation de 100% du prix de la randonnée.
* MODIFICATION : Si vous souhaitez modifier vos dates et participer à une autre randonnée:
Jusqu’à 41 jours avant le départ : pas de frais supplémentaire.
De 40 jours avant le départ jusqu’à la veille du départ, pas de frais supplémentaire sauf si:
- nous sommes complet et vous avez empêché la réservation d’autres personnes sur la randonnée.
- nous avons dû réserver des prestations non remboursables (hébergement, restauration…) notamment sur les randonnées itinérantes.
- votre non présence engendre des frais supplémentaire au groupe (supplément petit groupe).
Un supplément de 150 € vous sera alors demandé.
En cas de retard ou d’abandon de votre part au cours du voyage, aucun remboursement de notre part n’est envisageable.
Nous nous réservons le droit d’annuler un départ si le nombre minimum de participants n’est pas atteint ou en cas de force majeure. Dans ce cas nous proposerons au participant une autre date. Si aucune date ne convient, le participant se verra intégralement remboursé des sommes versées, mais ne pourra en aucun cas prétendre à une indemnité.
Pour tous les cavaliers:
Bon cadeau :
Toutes nos prestations peuvent être offertes sous forme de bon cadeau.
Si vous souhaitez offrir un bon cadeau il suffit de régler la totalité de la prestation puis à réception du paiement vous receverez le bon par email à imprimer chez vous.
Il ne vous reste plus qu’à offrir votre bon cadeau. Le bénéficiaire du bon dispose d’un an pour l’utiliser.
Aucun remboursement ne sera effectué si le bénéficiaire n’utilise pas son bon cadeau ou si la date de validité du bon est dépassée. En cas de réservation de dates, puis modification de ces dernières, les modalités de modification ci-dessus seront appliqués. Les suppléments qui ne sont pas compris dans le bon (nuit supplémentaire, supplément petit groupe, transfert…) seront à régler sur place.
Assurance:
Le centre équestre est assuré en responsabilité civile auprès de Pacifica qui couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux participants. Néanmoins Les chevaux de la Diamanterie ne sauraient être tenus responsable des accidents dûs à l’imprudence ou à une erreur personnelle du participant. Les cavaliers devront être titulaires de leur propre assurance en responsabilité civile.
Au delà de 07 jours de randonnée, le participant devra être titulaires de la licence de la Fédération française d’Equitation qui pourra être délivrée sur place au début de l’activité.
Facture: Une facture sera délivrée aux participants sur simple demande
Droit à l’image:
Les Chevaux de la Diamanterie se réservent le droit d’utiliser les images pour la promotion de nos séjours. Si vous ou vos enfants ne souhaitez pas apparaître nous en informer par écrit dès l’inscription.
Conditions Générales de Vente – Les chevaux de la diamanterie